Le programme
Être par la conscience > Oeuvrer pour la fraternité > Pratiquer l'art et le sport
Chaque adolescent entre 12 et 18 ans a l’obligation de pratiquer au moins un art et au moins un sport, hors temps et établissement scolaire. Il reçoit annuellement un Chèque Art et Sport de 1000 € à distribuer à des associations culturelles et sportives de son choix, sous le contrôle de ses responsables légaux et des municipalités.
Survivre par la santé > Soulager la Nature > Ressourcer l'agriculture
Le réseau des AMAP (Association pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne) et toutes les associations qui promeuvent la consommation régulière de produits issus d’une agriculture de proximité, écologiquement et socialement responsable, reçoivent une subvention globale annuelle d’un montant de 1 milliard d’euros.
Survivre par la sécurité > S'appuyer sur la technique > Individualiser la protection
Toute personne qui le souhaite reçoit gratuitement un Bracelet Individualisé de Protection, dont la première fonctionnalité est de donner une alerte instantanée et précise en cas de problème. Lorsqu'il est allumé, le Bracelet permet une télésurveillance ciblée sur la personne grâce à la géolocalisation et à l’intelligence artificielle.
Tout délinquant condamné porte obligatoirement une autre version du Bracelet pendant une durée déterminée par la loi, directement ou à sa sortie de prison. Cette version permet aux forces de l’ordre de contrôler à distance le respect de certaines obligations imposées à la personne condamnée.
Vivre par l'activité > Revitaliser le territoire > Rééquilibrer le peuplement
L’emploi publical est un emploi transitoire rémunéré par l’État à hauteur du SMIC. Il est géré par les collectivités locales qui définissent les activités accessibles à l’employé publical (assistance administrative, entretien des espaces, soutien social, etc.) et l’accompagnent un jour par semaine pour de la formation et la recherche d’un emploi classique privé ou public.
Dans un premier temps, les emplois publicaux sont destinés, par tirage au sort, aux chômeurs de longue durée issus des grandes agglomérations urbaines à destination des communes rurales et petites villes désertifiées. Dans un second temps, les emplois publicaux pourront être attribués à des chômeurs locaux sur tout le territoire.
Un objectif de 1 million d’emplois publicaux est fixé, pour un coût brut annuel de 25 milliards d’euros.
Penser par le partage > Assurer la dignité > Récompenser le travail
Les cotisations sociales sur les salaires et autres revenus, actuellement pour la plupart proportionnelles (taux fixes) sont rendues progressives selon une courbe exponentielle : les charges salariales et patronales sur les rémunérations les plus basses sont réduites et compensées par une hausse de ces charges sur les plus hautes rémunérations.
Penser par l'empathie > Rechercher l'harmonie > Respecter l'animal
Un Ministère du Bien-Être Animal et de la Vie Sauvage de plein exercice est créé et doté d’un budget de 1 milliard d’euros par an. Il financera notamment un corps d’inspection du bien-être animal et la réalisation de véritables sanctuaires de la vie sauvage.
Choisir par la légitimité > Assumer la Constitution > Déparisianiser l'Etat
Chaque région se voit attribuer un ministère non régalien (ni Intérieur, ni Armées, ni Affaires étrangères, ni Justice). La construction du ministère délocalisé est financée par la vente du bâtiment parisien libéré et se fait dans un des départements les moins peuplés de la région concernée.
Choisir par la représentativité > Simplifier les lois > Moderniser le système électoral
Les députés, dont le nombre est ramené à 400, sont élus à la proportionnelle sur des listes régionales. Les sénateurs sont élus au suffrage universel direct pour une durée de cinq ans dans un scrutin départemental binominal paritaire (dont un ou une maire) à un tour : les deux couples candidats arrivés en tête dans chaque département sont élus.
Choisir par l'équité > Délester la chaîne judiciaire > Actualiser le droit
Le commerce des produits cannabiques est légalisé (production déclarée et contrôlée, commerce libre dans des boutiques dédiées, ivresse publique réprimée). L’usage des drogues est dépénalisé (la production et le commerce des drogues dures restent interdits). Le travail sexuel est reconnu (il ouvre les mêmes droits que les autres professions, notamment la Sécurité sociale ; il ne peut être pratiqué que sous forme d’entreprise individuelle). La gestation pour autrui est autorisée (les tarifs et les contrats sont encadrés). Le recours à l’euthanasie est permis (les individus conscients en font le choix écrit, sinon l’entourage et un collège médical peuvent le proposer). Les tests ADN sont libéralisés (notamment pour la généalogie génétique). Certaines médecines douces sont homologuées (remboursées par la Sécurité sociale).
Choisir par l'objectivité > Rasséréner l'information > Ouvrir à l'international
Une chaîne publique d’information européenne en continu est créée et diffusée sur le canal 14 de la TNT (à la place de France 4). Une chaîne publique d’information mondiale en continu est créée et diffusée sur le canal 19 de la TNT (à la place de CultureBox / France Ô).
Choisir par la sensibilité > Entendre l'opinion > Utiliser le référendum
Un référendum d’initiative citoyenne suspensif est organisé si 5% du corps électoral signe pour cela. Il permet de suspendre une loi avant son entrée en application puis de l’annuler si le référendum tranche en ce sens. Il ne peut concerner que des lois qui n’ont pas été annoncées préalablement dans le programme électoral de la majorité au pouvoir, ou qui ne répondent pas à une situation de crise ou d’urgence.
Résister par l'expérience > Aplanir les hiérarchies > Valoriser l'initiatice locale
Dans chaque communauté de communes, une Association Intercommunale de Citoyenneté Économique et de Solidarité Sociale regroupe les acteurs économiques et sociaux, les élus et tous les citoyens de bonne volonté.
Elle imagine et propose des solutions originales dans tous les domaines : entreprenariat, économie locale et circulaire, environnement, transport, énergie, sport, handicap, culture.
Un petit budget de fonctionnement est assuré par la communauté de communes.
Les projets sont financés par les investisseurs privés et publics locaux, les particuliers étant encouragés à y contribuer grâce à une garantie financière de l’État.
Les créations d’entreprises coopératives sont privilégiées.
Résister par la coopération > Limiter les conflits > Rénover la diplomatie
La France relance son ancienne alliance avec la Turquie. Elle développe des partenariats culturels, économiques et stratégiques avec ce pays. Elle vise la stabilité et le développement autour de la Méditerranée et en Afrique.
Résister par la redistribution > Réduire les inégalités > Ecrêter la richesse
Un impôt annuel progressif de 2 à 5% sur les patrimoines supérieurs à 1 million d’euros est instauré.
La résidence principale n’est pas exonérée mais le paiement de l’impôt la concernant peut être reporté, si besoin jusqu’au moment de sa vente ou de sa transmission aux héritiers. De même pour les parts d’une entreprise que la personne millionnaire aurait elle-même créée.
Le rendement de l’Impôt d’Écrêtement des Grosses Fortunes devrait être d’environ 50 milliards d’euros par an.
Résister par la sobriété > Diminuer les nuisances > Inciter à la consommation vertueuse
La TVA est divisée en deux parties égales : une moitié qui devient la Nouvelle TVA (NTVA) et une moitié qui devient la Taxe Variable sur les Nuisances Ajoutées (TVNA). Au départ, le montant NTVA+TVNA est donc égal au montant de la TVA actuelle. Ensuite, progressivement, tous les producteurs, artisans et commerçants obtiennent de la part d’organismes de certification un taux de TVNA entre 100% et 0% du montant dû de NTVA. Ce taux dépend du degré d’écocitoyenneté des produits et des procédés de fabrication.
Résister par la simplicité > Modérer les cyberaddictions > Promouvoir les métiers manuels
De grands véhicules aménagés et équipés (bus ou camions) sillonnent les départements au cours de l’année scolaire et s’arrêtent quelques jours dans chaque collège. Par petits groupes, les collégiens peuvent y découvrir par la pratique de nombreux métiers manuels lors de séances encadrées par des professionnels qui ont obtenu un brevet d’État à cet effet. Les Chambres des Métiers départementales peuvent y être associées.
Construire par la contribution > Couvrir les dépenses > Imposer l'épargne spéculative
Les placements financiers spéculatifs (assurance-vie, actions, fonds communs de placement, etc.) sont imposés chaque année à hauteur de 1%.
Le rendement de la Taxe sur les Placements Financiers Spéculatifs devrait être d’environ 30 milliards par an.
Construire par la participation > Accompagner le handicap > Donner de son temps
La durée de la semaine de travail passe de 35 à 36 heures. La rémunération liée à cette heure complémentaire est versée à un fonds de solidarité pour l’amélioration de la prise en charge des personnes dépendantes handicapées ou âgées. La Journée de Solidarité annuelle qui existe depuis 2004, initialement fixée au Lundi de Pentecôte, est supprimée.
La 36ème Heure de Solidarité rapporte à la collectivité environ 10 milliards d’euros par an.
Construire par l'éducation > Renouveler le système éducatif > Rationaliser l'organisation
De la maternelle au lycée, sur tout le territoire, le nombre d’élèves par classe est limité à 24 et le nombre d’heures de cours hebdomadaires est limité à 24. Dans le secondaire, deux « heures de cours » (c’est-à-dire en temps effectif environ deux fois 45 minutes) sont remplacées par 1 heure et demie effective. Les élèves ont six heures de cours dans la journée, soit deux séances d’une heure et demie par demi-journées séparées par une vraie pause d’une demi-heure. Chaque jour, la deuxième séance de l’après-midi est réservée à l’accompagnement personnalisé (devoirs, soutien, approfondissement, orientation, projets). Il n’y a plus de cours le mercredi qui est destiné aux activités sportives et culturelles obligatoires hors établissements.
Les programmes sont revus pour pouvoir être tenus dans le temps imparti.
Construire par la sérénité > Sécuriser les parcours > Conforter le troisième âge
Chaque individu, quel que soit son parcours de vie précédent, c’est-à-dire quel que soit son nombre de trimestres travaillés, reçoit du système public par répartition, une pension égale au SMIC à partir de 65 ans. Une retraite complémentaire privée ou publique par capitalisation est possible grâce à des cotisations supplémentaires volontaires.
Entre 56 ans et 64 ans, tout le monde pourra choisir de continuer à travailler à temps plein ou de bénéficier d’une cessation progressive d’activité (CPA) pour adapter sa quantité de travail à la pénibilité physique ou psychologique ressentie avec un mécanisme de compensation salariale.
Construire par le bien-être > Elargir les choix > Fluidifier la société
Toutes les entreprises et tous les services publics doivent présenter un plan de transformation de la semaine de travail visant à privilégier la semaine de quatre jours travaillés : lundi, mardi, jeudi, vendredi, ce qui correspond aux jours où les élèves sont scolarisés dans la Réforme Scolaire des 24 (mesure n°24).
Cette semaine de quatre jours est éventuellement complétée par une semaine de trois jours pour d’autres travailleurs : mercredi, samedi, dimanche, le travail du dimanche étant payé double.
D’autres fonctionnements restent possibles : semaine de cinq jours, quatre jours du lundi au jeudi ou du mardi au vendredi, trois jours du samedi au lundi.
Construire par la proximité > Requinquer les fonctionnaires > Responsabiliser les acteurs locaux
Les régions se voient transférer la gestion complète du schéma sanitaire et du budget afférent, en particulier au niveau des hôpitaux publics. Les Agences Régionales de Santé passent sous l’autorité des Conseils Régionaux. Elles affectent les nouveaux diplômés de médecine, qui ont désormais l’obligation d’exercer pendant cinq ans dans un cadre public pour éradiquer les déserts médicaux et les problèmes de recrutement à l’hôpital.
Tous les fonctionnaires, d’État, territoriaux et hospitaliers, bénéficieront d’une augmentation de 10% du point d’indice, pour un coût d’environ 20 milliards d’euros par an, financée par l’Impôt sur les Placements Financiers Spéculatifs (mesure n°22).
Construire par la perspective > Maîtriser la croissance > Impliquer les citoyens
Un fonds (dit Fonds CIEL) est doté de 10 milliards d’euros par an pour investir sur le territoire national dans des projets écoresponsables de recherche, de construction d’infrastructures et de production industrielle et énergétique. L’amélioration du logement est un objectif prioritaire.
Le fonds CIEL, piloté par le Commissariat au Plan, est soumis à une charte éthique et à un contrôle direct des citoyens qui sont aussi force de proposition.
Le candidat
En 1993, Stéphane Wendlinger, déçu par l’offre politique (déjà), rédige un projet original pour la France nommé "le publicalisme" (qui reste d’ailleurs largement d’actualité). Il défend ce programme, en candidat citoyen et indépendant, aux législatives de 1997, où il réalise un score honorable de 2,3 %.
Convaincu par le discours de Jean-Pierre Chevènement, Stéphane Wendlinger adhère à son "Mouvement des Citoyens" et soutient sa candidature à l'élection présidentielle de 2002, jusqu'à être candidat aux élections législatives suivantes. À partir de 2008 et la fin de son mandat de conseiller municipal, Stéphane Wendlinger se met en retrait du combat électoral.